Les p'tits papiers
Annaig COLLIAS
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITe
Mise en ligne le 25/03/2022
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont le site Les P'tits Papiers utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez ce site à partir de l’URL suivante : www.ptitspapiers.fr (ci-après le « Site »).
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Les P'tits Papiers, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que celui-ci consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
I. DONNÉES PERSONNELLES
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site www.ptitspapiers.fr, édité par Annaig Collias sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à le Petit faucheux.
Néanmoins, le site Les P'tits Papiers peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos informations personnelles (cf. « Types et finalités des données collectées »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Les P'tits Papiers, aux fins indiquées au point 3 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.
En revanche, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandés.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Les P'tits Papiers vous informe des points suivants :
1. Identité et coordonnées du responsable du traitement
Le responsable du traitement est l'entreprise Les P'tits Papiers - SCIC Interstices Sud Aquitaine ayant son siège social au 200 place publique - 40290 Ossages
Tél. : 06 60 84 06 81
Email : contact@ptitspapiers.fr
2. Collecte et origine des données
Toutes les données concernant les utilisateurs sont collectées directement auprès de ces derniers.
Le site Les P'tits Papiers s’engage à recueillir le consentement de ses utilisateurs et/ou à leur permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités, dès que cela est nécessaire.
Dans tous les cas, les utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via les différents formulaires de collecte de données en ligne.
3. Types et finalités des données collectées
Le site P'tits Papiers est susceptible de traiter vos informations personnelles afin de vous fournir le ou les services demandés. Cette collecte est effectuée via une série de formulaires renseignés soit directement par vos soins.
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Formulaire de contact
Ce formulaire vous permet de prendre contact avec nous. Celui-ci nous permettra donc de pouvoir vous recontacter afin de répondre à votre demande.
Le fait de remplir ce formulaire implique votre consentement pour la collecte et le traitement des informations demandées : nom, prénom, e-mail, civilité, adresse, code postal, ville, téléphone, questions et réponses éventuelles.
Il nous permet d'avoir les informations nécessaires pour vous recontacter et répondre à votre demande.
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Procédure d’achat : création de compte client
La création de compte vous permet de finaliser votre achat en créant un COMPTE CLIENT réutilisable qui vous permettra ensuite de vous identifier via votre e-mail et un mot de passe personnel pour finaliser vos transactions ultérieures mais aussi mettre à jour vos données personnelles, retrouver votre historique de commandes, factures et carnets d’adresses.
La création de votre compte client implique votre consentement pour la collecte et le traitement des informations demandées : nom, prénom, e-mail, civilité, adresse, code postal, ville, téléphone.
Ces différentes informations sont collectées conformément à notre intérêt légitime de pouvoir créer et gérer votre compte client qui nous permettra d’expédier votre commande, vous délivrer votre facture, obtenir des informations statistiques et, le cas échéant faire l’objet d’un traitement automatisé ou profilage dans le cadre de notre politique de marketing et afin de vous fournir des services ou offres complémentaires.
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Procédure de création de compte client professionnel
La création de compte professionnel est réutilisable et vous permettra par la suite de vous identifier via votre e-mail et un mot de passe personnel.
Ces différentes informations sont collectées conformément à notre intérêt légitime de pouvoir créer et gérer votre compte client et vous permettent d’accéder à nos pages privées (nécessitant une authentification de votre part) et de bénéficier de contenus spécifiques.
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Listes de diffusion
Notre plateforme gère l[a/es] liste[s] de diffusion suivante[s] :
- « Newsletter » : lettre d’information électronique destinée à vous informer sur nos actualités, produits et services.
En cochant la ou les cases correspondantes sur nos différents formulaires, vous donnez votre consentement afin de pouvoir vous adresser le service correspondant.
Chaque envoi contient un lien hypertexte vous permettant de vous désabonner à tout moment.
Nos listes de diffusion sont gérées par la plateforme Sendinblue.
Le site les P'tits Papiers ne collecte que les données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des objectifs pour lesquels elles sont traitées.
4. Type de données traitées
Le site Les P'tits Papiers est susceptible de traiter les données suivantes vous concernant :
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Nom, prénom, date de naissance
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Numéro de téléphone, adresse email, adresse postale
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Questions et réponses éventuelles
5. Destinataires
Seul le site Les P'tits Papiers et son éditrice Annaig Collias sont destinataires de vos informations personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers ou commercialisées auprès d'un tiers.
6. Durée de conservation
Vos informations personnelles sont conservées par le site Les P'tits Papiers et sson éditrice aussi longtemps que nécessaire afin d’exercer les activités concernées, sauf demande de fermeture de compte et d’exercice de votre droit à l’oubli - et dans le respect et la limite des obligations légales de conservation de document relatives à ces activités.
Ainsi un compte client sans aucune activité constatée au-delà de 3 ans pourra être fermé et ses données anonymisées.
7. Exploitation des données collectées hors de notre plateforme
Les données collectées par notre plateforme ne sont en aucun cas cédées ou commercialisées auprès de tiers. Elles peuvent néanmoins, et le cas échéant être exploitées et transférées sur des applications tierces dans le cadre de différents traitements :
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Pour le traitement de la transaction bancaire, lors de l’achat en ligne
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Lors de l’achat en ligne par carte bancaire, les données indispensables au traitement de votre commande (nom, prénom, e-mail) sont envoyées de manière sécurisée vers la plateforme bancaire [PAYBOX SYSTEMS] en charge de ce traitement. Aucune donnée bancaire n’est collectée ni stockée sur notre plateforme lors de cette procédure.
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Dans le cadre du routage des e-mails transactionnelles
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Afin d’optimiser la délivrabilité de nos e-mails transactionnels (envoi de billets et abonnements, confirmation de création de compte…) et en utilisant la plateforme de routage d’e-mails.
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Dans le cadre de l’exploitation des listes de diffusion
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Afin d’exploiter et de gérer (désabonnement) les listes de diffusion, et de router les informations concernées.
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Dans le cadre d’analyses ou d’étude de nos ventes et de nos clients
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Dans le cadre de notre politique marketing et de notre gestion d’activité, nous pouvons être amenés à effectuer des traitements automatisés (profilage) ou semi-automatisés (requêtage) sur les données collectées à des fins d’étude statistique, de suivi des ventes, d’envoi d’information ou d’offres commerciales sur nos activités.
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Dans ce cadre, vous pouvez exercer votre droit d’opposition gratuitement et à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée en préambule de notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
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Dans le cadre de notre analyse d’audience sur notre plateforme
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Voir chapitre II. POLITIQUE AUX RELATIVE COOKIES
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8. Droits Informatique et Libertés
Vous disposez des droits suivants concernant vos informations personnelles. Vous pouvez l'exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en remplissant le formulaire de contact.
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Droit d’accès et de communication des données
Vous avez la faculté d’accéder aux informations personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe aux P'tits Papiers, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).
Le site Les P'tits Papiers vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).
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Droit de rectification des données
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
De même, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
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Droit d’opposition
L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :
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Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes
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Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
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Délais de réponse
Le site Les P'tits Papiers et son éditrice s’engagent à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
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Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que Les P'tits Papiers ne respecte pas ses obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
Lors de votre première connexion sur le site web du site Les P'tits Papiers, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)
1. Informations générales sur les cookies présents sur notre site
Annaig Collias, en tant qu’éditrice du site internet Les P'tits Papiers, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf si Les P'tits Papiers a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web Les P'tits Papiers, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.
2. Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment
Lors de votre première connexion sur le site Les P'tits Papiers, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
a. Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Les P'tits Papiers.
b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leur propre politique de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment PIWIK), les cookies publicitaires (auxquels le site Les P'tits Papiers n'a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Instagram et LinkedIn).
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web des P'tits Papiers . Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :
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Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr
Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site Les P'tits Papiers, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site des P'tits Papiers :
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dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
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dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
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dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#
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dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
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